Délibérations

Délibérations

Délibérations

2021_DELIB_01_Approbation du dossier de déclaration pour le système d’assainissement collectif des eaux usées de la Zone Industrielle des Iscles sur la commune de CHATEAURENARD

2021_DELIB_02_Approbation du dossier de demande d’autorisation environnementale du projet de construction d’une nouvelle station d’épuration intercommunale de CABANNES et SAINT-ANDIOL

2021_DELIB_03_Remises gracieuses

2021_DELIB_04_Sortie de véhicule de l’état de l’actif

2021_DELIB_05_Tenue du débat d’orientation budgétaire

2021_DELIB_06_Rapport d’orientation budgétaire

2021_DELIB_07_Redevances Agence de l’Eau mandatées par la Régie et perçues par les communes

2021_DELIB_09_PROL_Prolongation du contrat du directeur

2021_DELIB_08_Délégationde pouvoir de l’Assemblée au Président dans le cadre des demandes de subventions

2021_DELIB_10_Reprise anticipée du résultat – budget eau potable

2021_DELIB_11_Vote du budget primitif eau potable 2021

2021_DELIB_12_Reprise anticipée du résultat – budget assainissement

2021_DELIB_13_Vote du budget primitif assainissement collectif 2021

2021_DELIB_14_Reprise anticipée du résultat – budget ANC

2021_DELIB_15_Vote du budget primitif assainissement non collectif 2021

2021_DELIB_16_Modalités de remboursement des frais de mission ou des frais engagé dans le cadre de formation des agents et administrateurs de la régie

2021_DELIB_17_Approbation du contrat de travail de M. Charles BRUN + contrat de travail

2021_DELIB_18_Délégation de pouvoirs de l’assemblée au directeur

2021_DELIB_19_Modification des membres de la CAO suite au changement de directeur

2021_DELIB_20_Modification des membres de la commission MAPA suite au changement de directeur

Délibérations

2020_DELIB_01_Adhésion au CNAS

2020_DELIB_02_Créations de postes

2020_DELIB_03_Tarifs applicables au service d’assainissement non collectif

2020_DELIB_04_Bordereau des prix travaux

2020_DELIB_04_Annexe

2020_DELIB_05_Application d’un prix forfaitaire de branchement aux usagers de ROGNONAS

2020_DELIB_06_Principe d’application d’un tarif préférentiel aux usagers demandant la sortie du compteur de leur habitation

2020_DELIB_07_Principe de gratuité des travaux de reprise d’un branchement dans le cadre de projets de réhabilitation de réseaux

2020_DELIB_08_Gratuité de la fourniture et pose de compteur

2020_DELIB_09_Election du président du conseil d’administration de la Régie des Eaux de Terre de Provence

2020_DELIB_10_Election des vice-présidents du conseil d’administration de la Régie des Eaux de Terre de Provence

2020_DELIB_11_Adoption du règlement intérieur du conseil d’administration

2020_DELIB_11_Annexe

2020_DELIB_12_Désignation des membres siégeant au sein de la commission d’appel d’offres

2020_DELIB_13_Désignation des membres siégeant au sein de la commission MAPA

2020_DELIB_14_Approbation du contrat de travail du directeur de la Régie

2020_DELIB_14_Annexe

2020_DELIB_15_Délégation de signature pour la souscription de lignes de trésorerie

2020_DELIB_16_Délégation de signature au directeur pour les avenants aux contrats de prêt

2020_DELIB_17_Délégation de compétences au directeur de la Régie

2020_DELIB_18_Tenue du débat d’orientation budgétaire

2020_DELIB_18_Annexe

2020_DELIB_19_Teneur du débat d’orientation budgétaire

2020_DELIB_20_Approbation des tarifs 2020

2020_DELIB_21_Vote du budget primitif eau potable 2020

2020_DELIB_22_Vote du budget primitif assainissement 2020

2020_DELIB_23_Vote du budget primitif assainissement non collectif 2020

2020_DELIB_24_Créances éteintes

2020_DELIB_25_Acquisition de la parcelle GAILLET chemin du mas de poule à CABANNES

2020_DELIB_26_Détermination du montant des astreintes applicable aux employés de la Régie des Eaux de Terre de Provence

2020_DELIB_27_Désignation des représentants des élus et agents au CNAS

2020_DELIB_28_Répartition des dépenses d’administration générale

2020_DELIB_29_Détermination des règles d’organisation d’une séance du conseil d’administration réalisée à distance

2020_DELIB_29_Annexe

2020_DELIB_30_Propostion de convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réfection des réseaux humides îlots ATEC à CHATEAURENARD

2020_DELIB_31_Proposition d’une convention de prise en charge financière de dépenses commandées par la commune d’ORGON avant le transfert de compétence

2020_DELIB_32_Prime exceptionnelle covid-19

2020_DELIB_33_Prise en charge des frais engagés par les administrateurs dans le cadre de leur mission pour la Régie

2020_DELIB_34_Créances éteintes

2020_DELIB_35_Décision modificative n°1 – budget eau potable

2020_DELIB_36_Convention achat d’eau à la communauté d’agglomération du Grand Avignon

2020_DELIB_37_Approbation du contrat du directeur de la Régie du 1er janvier 2021 au 1er mai 2021

2020_DELIB_38_Création de prix nouveau au bordereau des prix unitaires de la Régie des Eaux de Terre de Provence

2020_DELIB_39_Dispositions applicables avant les votes des budgets eau potable, assainissement et assainissement non collectif