Régie des Eaux de Terre de Provence

Issu de la fusion du SIVOM DURANCE ALPILLES et des services des eaux des villes de CHATEAURENARD, ROGNONAS et ORGON, cet établissement public local est intimement lié à la DURANCE – cours d’eau dans lequel il puise l’ensemble de l’eau distribuée à ses usagers.

La Régie alimente 9 communes – CABANNES, CHATEAURENARD, MOLLEGES, NOVES, ORGON, PLAN D’ORGON, ROGNONAS, SAINT ANDIOL et VERQUIERES – soit près de 45 000 habitants et fournit de l’eau traitée aux communes limitrophes d’EYGALIERES et de SAINT REMY DE PROVENCE

PRESENTATION

La loi du 7 août 2015 dite Loi Notre a été l’occasion de doter le territoire de la communauté d’agglomération Terre de Provence d’une Régie s’appuyant sur le savoir faire et le meilleur des structures publiques déjà existantes.

C’est dans ce contexte de transfert que les élus communautaires ont décidé, le 10 octobre 2019, de créer une Régie à personnalité morale pour la gestion des services eau potable, assainissement et assainissement non collectif.

 

La gouvernance de la Régie des Eaux de Terre de Provence

La Régie des Eaux de Terre de Provence est une régie personnalisée c’est-à-dire qui dispose de sa propre personnalité morale, juridique et financière.

En revanche, la création de l’établissement et les modifications statutaires sont une prérogative de la communauté d’agglomération.

Daniel Robert
Daniel Robert

Le conseil d’administration de la régie est présidé par monsieur Daniel ROBERT, maire de SAINT-ANDIOL.

Aux côtés du Président, le Directeur de la Régie, monsieur Sébastien BRIAS, est le représentant légal et l’ordonnateur de l’établissement. Il assure le fonctionnement de la Régie à l’aide des employés dont il a la direction générale.

Le conseil d’administration, organe délibérant de la Régie, est composé de 21 membres :

• 11 membres issus du conseil communautaire désignés par l’assemblée délibérante de la communauté d’agglomération sur proposition de son Président,

• 1 personnalité qualifiée par commune membre de la Régie choisie en raison de sa compétence, désignée par l’assemblée délibérante de la communauté d’agglomération, sur proposition de son Président.

La durée du mandat des membres du conseil d’administration ne peut excéder celle du mandat des membres du conseil communautaire.

Carte du territoire de la Régie des Eaux de Terre de Provence

Organigramme de la Régie des Eaux de Terre de Provence

Le Directeur de la Régie des Eaux de Terre de Provence est Sébastien BRIAS. Il assure des fonctions de Directeur général et Directeur administratif.

Il est épaulé sur la partie technique par M. Jean François AJOUC, Directeur des Travaux Publics, et M. Ivan VAUFREYDAZ, Directeur du service Développement.

Organigramme simplifié